Politique de confidentialité

La confiance que vous nous accordez est notre priorité. Afin d’améliorer sans cesse votre expérience REJENCE, nous recueillons des données lors votre navigation et utilisation du site https://www.rejence.fr/

Nous garantissons la protection totale de ces données à caractère personnel et nous engageons à respecter la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée et des données personnelles, en particulier le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD). Conformément à la législation en vigueur, nous voudrions détailler la collecte et l’utilisation de vos données.

L’objectif de cette politique de confidentialité (ci-après « Politique de confidentialité ») est donc de vous :

permettre de communiquer vos informations personnelles en toute confiance et en toute confidentialité lorsque vous entrez en relation avec REJENCE, par tous moyens et notamment lorsque vous utilisez le site https://www.rejence.fr/ (ci-après « Site ») et/ou que vous concluez un contrat avec REJENCE,
informer des finalités de traitement des données collectées par REJENCE,
informer sur les mesures prises pour assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles,
d’une manière générale, vous éclairer sur vos droits en matière de données personnelles.

1- Qui sommes-nous ?

REJENCE, SARL au capital de 10.000 euros, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 802 739 482 (ci-après « REJENCE »), dont le siège social est situé 81 Rue François Mermet 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE.

2- Définition des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont des informations concrètes ou personnelles relatives à une personne physique déterminée ou déterminable (par exemple votre nom, votre numéro de téléphone, votre adresse, ainsi que de toutes les données de base renseignées lors de la création de votre compte client).

Les données non-privées (« pseudonymes ») sont des informations relatives à une personne ou un compte particulier qui ne suffisent pas à identifier cette personne.

3- Collecte des données

Lorsque vous entrez en relation avec REJENCE, par quelque moyen que ce soit, notamment lorsque vous vous rendez sur le Site et utilisez celui-ci, vous pouvez être amené à communiquer un certain nombre de données personnelles vous concernant, c'est-à-dire des informations permettant directement ou indirectement votre identification.

Nous recueillons et enregistrons ces données lorsque vous :

Naviguez sur le Site,
Créer votre compte personnel sur le Site et vous connecter à ce dernier,
Vous déconnectez de votre espace personnel sur le Site,
Remplissez un formulaire sur le Site, notamment dans la rubrique « Contact »,
Passez une commande sur le Site dans les conditions fixées dans nos conditions générales de vente,
Vous abonnez à une newsletter,
Contactez le service client par téléphone, e-mail, réseaux sociaux, forum ou tout autre moyen,
Emettez un avis sous forme de témoignage.

Les informations demandées lors de l’ouverture d’un compte client et/ou lors de la passation d’une commande sont, sauf mention contraire, obligatoires pour l’exécution du contrat.

4- Catégories de données collectées

REJENCE est susceptible de collecter auprès de vous les données personnelles suivantes :

Données d’identification	- nom/prénom/ - adresse mail, téléphone - l’identifiant et mot de passe associés à votre compte utilisateur - adresse postale
Données de connexion / utilisation	- adresse IP, - historique de navigation, - informations sur les appareils à partir desquels vous vous rendez sur le Site, - referrer URL
Données de paiement	- moyens de paiement
Données de localisation	- position géographique ou données de mouvement de l’appareil lors de l’utilisation de certaines fonctionnalités

Pour toutes autres données collectées par ailleurs, le formulaire de recueil de données décrira les règles applicables aux données ainsi collectées dans l’hypothèse où elles seraient différentes des règles figurant dans la présente politique.

5- Finalité de la collecte des données

Au cours de la relation que vous entretenez avec REJENCE, quelle que soit la nature de cette relation, REJENCE est susceptible de collecter auprès de vous des données personnelles pour plusieurs raisons :

la gestion de la base prospects (gestion des évènements et salons, gestion des tests et démonstrations, de vos demandes de contact, etc),
la création de votre compte personnel pour accéder à votre espace personnel sur le Site et la connexion à ce dernier,
la gestion des contrats et du fichier client,
la gestion des retours clients,
répondre à vos recherches ou demandes d’informations concernant les produits commercialisés,
la gestion des avis / témoignages sur nos produits et nos offres,
l’envoi de newsletters marketing, sollicitations et messages promotionnels, avec votre consentement, afin de vous tenir informé de nos nouveaux produits,
la réalisation d’enquêtes de satisfaction et d’opinion,
le respect de nos obligations légales et règlementaires,
la gestion de vos demandes relatives à vos droits tels que décrit dans l’article 10.

De manière générale, les informations personnelles que vous consentez à nous fournir nous permettent d’assurer l’exécution des contrats conclus avec vous, d’administrer notre plateforme et d’améliorer notre politique marketing.

Les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour traiter les données à caractère personnel incluent les traitements qui :

sont nécessaires pour l’exécution du contrat conclu entre vous et REJENCE, tel que : assurer le suivi, l’exécution et la gestion du contrat (création de votre compte personnel, paiement, facturation, gestion des impayés et contentieux éventuels, réponse à vos réclamations) dans le respect des conditions légales et réglementaires applicables; vous livrer les produits que vous commandez et répondre à vos demandes ;
sont nécessaires pour respecter les obligations légales et réglementaires qui s’imposent à REJENCE telles que les déclarations sociales et fiscales et les obligations comptables;
sont nécessaires au respect de nos intérêts légitimes tels que le développement des activités de REJENCE, l’amélioration du service client, l’administration, la maintenance et l’amélioration du Site, la lutte contre la fraude, la gestion de votre compte client;
sont fondés sur le consentement de nos clients, lequel consentement peut ensuite être retiré à tout moment dans les conditions prévues à l’article 10 de la Politique de confidentialité afin, notamment, de communiquer avec vous au sujet de nos produits et vous fournir des informations sur nos produits.

6- Temps de conservation des données

Au cours de la relation que vous entretenez avec REJENCE, quelle que soit la nature de la relation, REJENCE est susceptible de collecter auprès de vous des données personnelles selon les modalités suivantes :

Finalité du traitement	Base juridique du traitement	Données personnelles traitées	Durée de conservation
Création de votre espace personnel et connexion à ce dernier	Contrat	Données d’identification Données de connexion / utilisation	Durée de la relation contractuelle et 5 ans maximum à compter de sa cessation en archivage intermédiaire.
Gestion des commandes et du fichier client	Contrat Intérêt légitime Obligations légales et réglementaires	Données d’identification	Durée de la relation contractuelle et 5 ans maximum à compter de sa cessation en archivage intermédiaire, sauf pour les contrats de plus de 120 euros TTC où la durée est portée à 10 ans.
Gestion des paiements	Contrat	Données d’identification Données de paiement	Le temps nécessaire à la réalisation de la transaction augmenté du délai de rétractation prévu en cas de contrat conclu hors établissement selon les dispositions de nos conditions générales de vente.
Gestion des remboursements clients	Contrat	Données d’identification Données de paiement	Jusqu’à 13 mois en archivage intermédiaire
Gestion des retours clients	Contrat	Données d’identification Données de connexion / utilisation	Durée de la relation contractuelle et 5 ans maximum à compter de sa cessation en archivage intermédiaire
Gestion et suivi des demandes émanant de prospects	Consentement	Données d’identification	Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter du dernier contact
Répondre à vos recherches ou demandes d’informations concernant les services commercialisés ou à vos réclamations	Consentement ou Contrat	Données d’identification Données de connexion /utilisation	Jusqu’au retrait du consentement ou durée de la relation contractuelle et 5 ans maximum à compter de sa cessation en archivage intermédiaire
Gérer les avis/ commentaires/témoignages	Consentement ou intérêt légitime	Données d’identification Données de connexion / utilisation	Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter de la publication
Contenu publicitaire personnalisé et recommandations de produits	Consentement	Données d’identification Données de connexion/utilisation	Jusqu’au retrait du consentement
Réaliser des enquêtes d’opinion et de satisfaction	Consentement ou intérêt légitime	Données d’identification	Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter du dernier contact
Envoi de Newsletters et de notifications marketing	Consentement	Données d’identification Données de connexion/utilisation	Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter du dernier contact
Gestion des droits des personnes concernées	Obligations légales et réglementaires	Données d’identification	2 mois maximum

7- Lutte contre la fraude

REJENCE se réserve le droit de vérifier les données personnelles fournies lors de la commande de produits et d’adopter toutes les mesures nécessaires à la vérification que le compte débité est bien celui de la personne qui passe commande.

Dans un souci d’éviter les paiements frauduleux, des justificatifs d’identité pourront être demandés. REJENCE se réserve le droit d’annuler toute commande de produits émanant d’un client qui ne répondrait pas de manière satisfaisante à cette vérification.

8- Transmission de données à des organismes tiers

Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur le Site : vos données personnelles ne seront pas vendues, échangées ou transmises à une autre société sans raison ni sans votre consentement, en dehors du cadre d’utilisation défini ci-dessous.

Vos données personnelles seront transmises à des tiers uniquement si vous y avez consenti auparavant ou si la loi l’autorise et dans le cadre de l’exécution du contrat conclu avec vous, de sa facturation, à des fins marketings propres à REJENCE.

A ce titre, nous pouvons partager vos données personnelles avec les entités suivantes :

les membres habilités du personnel d’REJENCE dans le cadre de la réalisation des missions résultant des finalités identifiées ci-avant,
les fournisseurs de services, en particulier ceux qui exécutent certaines fonctions pour notre compte, à savoir :
notre prestataire d’hébergement : la société OVH, société par actions simplifiée au capital de 10 millions d’euros dont le siège est situé 2 rue Kellermann à Roubaix RCS 424 761 419 ;
nos prestataires de transport des produits que vous commandez sur le Site : Mondial Relay, La Poste, Relais Colis ;
nos prestataires d’emailing et newsletter : Klavyo, Mailchimp ;
notre prestataire de programme de fidélité : Smile ;
nos solutions de paiement : Stripe, Paypal ;

Les fournisseurs de services auxquels nous faisons appel ne reçoivent que les données nécessaires à l’exécution de notre contrat. Dans ce cadre, ils peuvent utiliser ces données uniquement à fin d’exécuter leur mission. Nous ne partageons vos données personnelles qu’avec des partenaires de confiance qui nous permettent d’assurer nos services, tant qu’ils acceptent de garder ces informations confidentielles.

les auxiliaires de justice et les officiers ministériels dans le cadre de leur mission de gestion des litiges et recouvrement de créances : en cas de litige nous sommes susceptibles de partager vos données personnelles pour la défense de nos droits ;
les administrations pour les déclarations sociales et fiscales ;
des tiers lorsque vous avez donné votre consentement audit partage.

Nous nous réservons également le droit de divulguer vos données personnelles à d'autres parties dans les cas où la loi, une disposition réglementaire en vigueur, une ordonnance judiciaire ou une réglementation l’impose ou l’autorise, ou si cette divulgation est nécessaire dans le cadre d'une enquête, ou d'une procédure, sur le territoire national ou à l'étranger.

Les renseignements non-personnels, comme des données statistiques agrégées, peuvent être transmis à des tiers à des fins de marketing, de publicité ou autres.

9- Mesures de sécurité des données personnelles

Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos données personnelles. Afin d’empêcher tout accès, usage, modification, destruction, perte, dommage ou divulgation non autorisée, des mesures techniques et organisationnelles ont été prises afin de protéger les données recueillies.

En particulier, la sécurité de vos données est assurée :

en utilisant le protocole TLS (Transport Layer Security) pour sécuriser vos données,
grâce à une protection par identifiant et mot de passe,
grâce à des mesures de traçabilité, en conservant les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des données personnelles identifiables dans un environnement sécurisé,
en limitant l’accès à vos données aux seuls employés habilités, ayant besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle).

Malheureusement, la transmission des informations, par le biais d’Internet notamment, n’est pas complètement sécurisée. Bien que REJENCE s’engage à faire tout son possible pour protéger vos données à caractère personnel, REJENCE ne peut pas garantir totalement la sécurité des données vous concernant que vous transmettez.

En cas de violation de vos données personnelles présentant un risque pour les droits et libertés des personnes concernées, sachez que REJENCE a l’obligation de la notifier à l’autorité de contrôle compétente et de vous informer, dans les meilleurs délais, de toute violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, pour vous permettre de prendre les mesures utiles.

10- Vos droits

Vous disposez du droit d’accéder à vos données personnelles, de les modifier, de les effacer, d’être oublié par REJENCE, de limiter le traitement de vos données, de recevoir les données personnelles vous concernant, fournies à REJENCE, dans un format structuré, fréquemment utilisé et lisible par machine, et, pour un motif légitime, de vous opposer au traitement des données personnelles. Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous disposez également du droit de le retirer. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ou d’une autorité de protection des données d’un Etat membre de l’Union européenne et de définir des directives post mortem.

Ce droit peut être exercé à tout moment :

Soit par email à l’adresse suivante : contact@rejence.fr
Soit par courrier à REJENCE, 81 Rue François Mermet 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE.

Afin de permettre à REJENCE de répondre rapidement, nous vous remercions d’indiquer vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client. Certaines demandes d'exercice de vos droits (droit d'accès) devront être accompagnées de la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature afin de vérifier votre identité et préciser l'adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée, sauf cas particulier, dans un délai d'un (1) mois suivant la réception de la demande.

11- Transfert des données en dehors de l’Union Européenne

Par principe, les données personnelles collectées n’ont pas vocation à être transférées en dehors de l’Union Européenne. Ces données personnelles sont hébergées sur un serveur situé dans l’Union européenne.

Si toutefois des données vous concernant étaient transmises pour les besoins des finalités mentionnées plus haut à des sociétés situées dans des pays hors Union européenne, REJENCE prendra, préalablement audit transfert, toutes les mesures et garanties nécessaires pour sécuriser de tels transferts et s’engage à s'assurer que ce transfert est couvert par, soit :

- une décision d'adéquation de la Commission européenne conformément à l'article 45 du règlement européen sur la protection des données,

- les clauses contractuelles types émises par la Commission européenne ou une Autorité de Contrôle conformément à l'article 46 du règlement européen sur la protection des données,

- des règles d'entreprise contraignantes approuvées par une Autorité de Contrôle compétente en vertu de l'article 47 du règlement européen sur la protection des données.

Si un transfert de données vers des pays non reconnus par la Commission européenne comme ayant un niveau de protection adéquat devait être envisagé, REJENCE vous en informera.

8- Newsletter et alertes

Suite à la création de votre compte et sous réserve d’y avoir consenti, vous pourrez recevoir une newsletter et des alertes personnalisées sous forme d’e-mails. Ces emailings vous permettent de vous tenir informés de l'actualité d’REJENCE et des éventuels avantages dont vous pouvez bénéficier.

Si vous ne souhaitez plus recevoir de messages promotionnels, vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent au pied de chaque e-mail promotionnel. Vous désabonner des messages promotionnels n’arrêtera pas les communications de service relatives à l’exécution du contrat qui nous lie.

9- Bandeaux publicitaires

Afin de vous tenir au courant des nouveautés et des produits susceptibles de vous intéresser, nous utilisons les données collectées lors votre visite pour afficher des bandeaux publicitaires sur d’autres sites que vous visitez. Le traitement de ces données s’effectue généralement par l’intermédiaire de cookies, pixels ou balises web. Il s’agit pour nous de rendre notre offre publicitaire plus personnelle et pertinente en fonction des produits qui vous ont intéressé auparavant. Dans ce cadre, nous n’utilisons que des données pseudonymes : aucune donnée personnelle n’est conservée dans les cookies (v. article 15).

10- Etudes de marché, enquêtes satisfaction et d’opinion

Les données utilisées lors d’études et d’enquêtes, recueillies sur le Site ou envoyées à travers un formulaire, ne sont pas utilisées à des fins publicitaires. Elles ne sont pas non plus transmises à des tiers ni publiées. Si vous participez à un sondage, vous êtes renseigné(e) sur le traitement et l’utilisation qui seront faits de vos informations. Vous pouvez à tout moment vous opposer, en tout ou en partie, au traitement de ces informations en contactant REJENCE aux coordonnées mentionnées en début de page.

11- Cookies

Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre appareil (ordinateur, tablette, téléphone) qui collectent diverses données pour permettre des échanges avec notre système via votre navigateur Internet.

Les cookies permettent de faciliter votre navigation (par exemple en préremplissant vos informations de connexion ou en sauvegardant votre panier de page en page), d’améliorer la sécurité du traitement des données.

Lors de votre visite sur le Site une bannière vous informe de la présence de cookies et de leurs finalités, et vous invite à indiquer votre choix. Si vous vous opposez à l’utilisation de ces cookies et autres témoins de connexion, vous pouvez les désactiver en suivant les instructions figurant dans le lien présent dans la bannière « Personnaliser ».

De plus, vous pouvez à tout moment obtenir une information claire et explicite sur les finalités pour lesquelles les cookies sont utilisés, une information sur les moyens de vous opposer à l’utilisation de cookies et de gérer l’utilisation de chacun de ces cookies, en cliquant sur le lien présent dans ladite bannière.

Nous attirons votre attention sur le fait que refuser les cookies peut vous empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du Site. Vous pouvez paramétrer votre navigateur de façon à soumettre l’enregistrement de cookies à votre autorisation (consultez l’aide de votre navigateur pour la démarche à suivre). Si vous désirez seulement refuser les cookies de nos prestataires et partenaires, vous pouvez sélectionner « bloquer les cookies de tiers » dans les réglages de votre navigateur. Si la désactivation systématique des cookies de votre navigateur vous empêche d’utiliser certains services ou fonctionnalités fournis par REJENCE, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage ouvrant droit à une indemnité de ce fait.

Les cookies permettent à notre système de reconnaître les visiteurs réguliers lorsqu’ils accèdent au Site, mais aucune information personnelle n’est stockée dans ces fichiers. Ils n’enregistrent que des données pseudonymes et communiquent de manière cryptée avec le Site.

Comme la plupart des sites internet, le Site utilise des cookies qui peuvent être classés en trois catégories :

Type de cookie	Finalité	Durée de conservation
Strictement nécessaire	Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur notre Site et utiliser ses fonctionnalités. Les informations collectées par ces cookies ont un lien avec le fonctionnement de notre Site, par exemple, le langage script du Site et les jetons de sécurité qui permettent de garantir la sécurité des zones de notre Site.	8 heures
Statistiques	Ces cookies collectent des informations anonymes sur votre utilisation de notre Site, par exemple, quelles pages vous visitez le plus souvent, si vous recevez des messages d’erreur et par quel moyen vous êtes arrivé sur notre Site. Les informations collectées par ces cookies sont utilisées uniquement pour améliorer votre utilisation de notre Site et jamais aux fins de vous identifier. Parfois, ces cookies sont placés par des fournisseurs tiers de services d’analyse de trafic Web, comme Google Analytics.	13 mois
Cookie de personnalisation	Ces cookies sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers du Site. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel.	13 mois

12- Fichiers journaux

Tout accès au Site entraîne la transmission, par le navigateur, de données d’utilisation qui sont enregistrées dans des fichiers journaux de serveur (« logs »). Les données enregistrées contiennent les informations suivantes : date et heure de la consultation, nom du site consulté, adresse IP, referrer URL, volume de données transférées, produit et informations sur la version du navigateur utilisé.

Nous analysons ces données à des fins de maintenance et d’optimisation du serveur, et d’amélioration du Site et des services liés. Elles nous permettent également de débusquer les erreurs et de les corriger avant qu’elles n’impactent l’expérience utilisateur. Enfin, ces données nous permettent de prévenir les attaques par déni de service (« DDoS ») qui peuvent rendre un site inopérant pendant un court instant en le saturant de requêtes.

13- Modification de la Politique de confidentialité

REJENCE se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale d'actualiser à tout moment et sans préavis, la présente Politique de confidentialité. Toute modification substantielle sera signalée sur le Site et/ou, le cas échéant, par email. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de vous tenir informé des modifications apportées à la Politique de confidentialité.

14- Contacter REJENCE

Pour toute remarque ou toute question relative à ce document vous pouvez écrire à : contact@rejence.fr

15- Consentement

En utilisant le Site, vous consentez à la Politique de confidentialité.